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Calendrier des séances Conseil Médical 1er semestre 2023

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Calendrier des séances Instances CAP CTI CPP 1er semestre 2023

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Compte-rendu du 15 septembre 2022

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Arrêté du Président du Centre de gestion définissant le dispositif de signalement mise en œuvre pour les collectivités et établissements délégants

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Lancement Rapport Social Unique 2021

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Parution du décret n°2022-1153 du 12 août 2022 modifiant les dispositions générales applicables aux agents contractuels de la fonction publique territoriale

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Le compte rendu de la réunion du 23 juin 2022 du CT en mission HSCT est en ligne - consultez le : documents_les instances_Ct en mission HSCT_compte-rendu

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Promotion Interne 2022

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Compte-rendu CTI 23 juin 2022

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Réunions de territoire

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Conseil Médical en formation plénière

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Conseil Médical

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Compte-rendu CTI 13 mai 2022

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Relèvement du minimum de traitement dans la fonction publique au 1er mai 2022

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Annulation Conseil Médical en formation plénière

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Réforme des instances médicales : la création du Conseil médical

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Mise à jour des modèles de document pour le recrutement des contractuels

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Revalorisation du barème des indemnités kilométriques

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Réunions d'information collective "Assistance à la mobilité"

en savoir plus Réunions d'information collective

Entrée en vigueur du Code général de la Fonction Publique au 1er mars 2022

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Nouveaux documents relatifs au télétravail

en savoir plus Nouveaux documents relatifs au télétravail

Liste des médecins agréés

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Le Code général de la fonction publique entre en vigueur le 1er mars 2022.

en savoir plus Le Code général de la fonction publique entre en vigueur le 1er mars 2022.

Calendrier des séances Comité Médical 2022

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Calendrier des instances CAP CTI CPP 2022

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Revalorisation au 1er octobre 2021

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Modalités d'octroi ASA vaccination Covid

en savoir plus Modalités d'octroi ASA vaccination Covid

Extrait du CR de la CAP du 23 juin 2021

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Décret n° 2021-406 du 08 avril 2021 : Revalorisation des grilles indiciaires au 01/04/2021

en savoir plus Décret n° 2021-406 du 08 avril 2021 : Revalorisation des grilles indiciaires au 01/04/2021

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